Conférence des Présidents de Tribunaux administratifs et de Cours administratives d'appel

Je remercie la Conférence des Présidents de Tribunaux administratifs et de Cours administratives d'appel de m'avoir invité à participer, le 9 juin dernier, à cet évènement d'importance.

A cette occasion ont été réunis, pour le première fois à Marseille, 180 participants incluant des magistrats venus de toute la France, ayant au moins le grade de Président, ainsi qu'une délégation du Conseil d'Etat composée notamment de Monsieur Monsieur Didier Tabuteau, Vice-Président du Conseil d'Etat, Monsieur Christophe Chantepy, Président de la section du contentieux,Madame Christine Maugüe, Présidente adjointe de la section du contentieux, et Monsieur Rémy Schwart, Président adjoint de la section du contentieux.

Aux côté de Madame Anne Menasseyre, Vice Présidente au Tribunal administratif de Marseille, et de Monsieur Olivier Fuchs, Maître des requêtes et directeur des affaires juridiques au pôle ministériel écologie, territoires, transition énergétique et mer, je suis intervenu sur le thème passionnant : "Comment le recours pour excès de pouvoir peut-il contribuer plus utilement au respect de la légalité ?"

De ce regard croisé entre magistrat, avocat, et représentant de l'administration, devrait en ressortir une publication académique qui, je l'espère, passionnera autant les lecteurs que ce que je l'ai été lors de cette rencontre particulièrement stimulante !